Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations entre l’enseignante de Pilates/yoga Marie Ahier Bruel et toute personne souhaitant participer à un cours de Pilates/yoga collectif.

Article 2 – Prestations proposées

Le Prestataire propose :

• Des cours de pilates et de yoga collectifs en présentiel 
• Des cartes de plusieurs cours
• Des abonnements mensuels ou trimestriels
• Des ateliers ponctuels

Les cours sont ouverts à toute personne majeure ou mineure avec autorisation parentale, sous couvert d’un certificat médical de moins de 3 mois indiquant l’aptitude à la pratique du Pilates/Yoga. Pour les femmes enceinte, le certificat médical doit dater de moins d’1 mois lors du 1er cours. 

Article 3 – Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont indiqués en euros, TVA non applicable – article 293 B du CGI, sauf mention contraire. Le paiement peut se faire :

• Par virement bancaire (RIB transmis le cas échéant) / wero 
• En espèces

Le règlement est exigible à l’achat du cours, de la carte ou de l’abonnement. Aucun accès ne sera autorisé sans paiement préalable.

Article 4 – Validité des cartes et abonnements

• Une carte de 10 cours est valable 3 mois à compter de la date d’achat.
• Une carte de 20 cours est valable 6 mois à compter de la date d’achat.
• Les abonnements sont valables pour la durée indiquée (mensuelle, trimestrielle, etc.).
• Aucun remboursement ou report ne sera accordé pour des absences du Client, sauf cas de force majeure avec justificatif (accident, maladie, etc.). Le report de séance est prévu dans la durée de l’abonnement souscrit, sous réserve de place disponible. 

Article 5 – Annulation et report

Du fait du Client :

• Une annulation moins de 24h à l’avance n’entraîne aucun remboursement du cours réservé.
• En cas de retard, le cours commence à l’heure prévue. Aucun prolongement ou remboursement ne sera possible.

Du fait du Prestataire :

• En cas d’annulation du cours

• une solution de remplacement sera proposée ou
• le cours sera remboursé au prorata
• le client pourra effectuer ce cours sur un autre créneau 

Article 6 – Contre-indications et responsabilité

Le Client atteste avoir consulté un professionnel de santé en cas de doute sur sa capacité à pratiquer le pilates/yoga/pilates pré post natal. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de blessure survenant pendant la pratique si les consignes de sécurité n'ont pas été respectées.

Le Client est tenu d’informer le Prestataire de tout problème de santé, blessure ou grossesse.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à la loi (article L221-18 du Code de la consommation), le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de l’achat (pour les achats en ligne uniquement). Ce droit s’annule si la prestation a commencé avec l’accord du Client avant la fin de ce délai.

Article 8 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Elles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à hello@enformemariekine.com

Article 9 – Propriété intellectuelle

Les supports écrits, vidéos ou enregistrements proposés dans le cadre des cours sont la propriété exclusive du Prestataire et ne peuvent être diffusés, reproduits ou partagés sans autorisation écrite.

Article 10 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée. À défaut, le litige relèvera de la compétence des tribunaux du ressort de Salon-de-Provence.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations entre l’enseignante de Pilates/yoga Marie Ahier Bruel et toute personne ayant acheté un programme/atelier en ligne de Pilates/yoga.

Article 2 – Prestations proposées

Le Prestataire propose :

• Des vidéos de Pilates et de yoga 
• Des supports écrits / vidéos explicatives
• Des ateliers en ligne

Les cours sont ouverts à toute personne majeure ou mineure avec autorisation parentale, sous couvert d’un certificat médical de moins de 3 mois indiquant l’aptitude à la pratique du Pilates/Yoga. Pour les femmes enceinte, le certificat médical doit dater de moins d’1 mois lors du 1er cours. 

Article 3 – Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs sont indiqués en euros, TVA non applicable – article 293 B du CGI, sauf mention contraire. Le paiement peut se faire :

• Par virement bancaire (RIB transmis le cas échéant) / wero 
• En espèces

Le règlement est exigible à l’achat du programme/atelier. Aucun accès ne sera autorisé sans paiement préalable.

Article 4 – Validité des cartes et abonnements

• La durée d’accessibilité au programme / atelier est précisée au moment de l’achat.
• Elle peut être à durée déterminée comme indéterminée. 

Article 5 – Contre-indications et responsabilité

Le Client atteste avoir consulté un professionnel de santé en cas de doute sur sa capacité à pratiquer le pilates/yoga/pilates pré post natal. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de blessure survenant pendant la pratique si les consignes de sécurité n'ont pas été respectées.

Le Client est tenu d’informer le Prestataire de tout problème de santé, blessure ou grossesse ou en cas de doute sur ses capacités à réaliser sécuritairement les pratiques. 

Article 6 – Droit de rétractation

Conformément à la loi (article L221-18 du Code de la consommation), le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de l’achat (pour les achats en ligne uniquement). Ce droit s’annule si la prestation a commencé avec l’accord du Client avant la fin de ce délai, notamment si le contenu est envoyé par lien we transfer car le contenu reste accessible au client.

Article 7 – Données personnelles

Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Elles ne sont ni revendues ni cédées à des tiers. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à hello@enformemariekine.com

Article 8 – Propriété intellectuelle

Les supports écrits, vidéos ou enregistrements proposés dans le cadre des cours sont la propriété exclusive de Marie Ahier Bruel et ne peuvent être diffusés, reproduits ou partagés sans autorisation écrite.

Article 9 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée. À défaut, le litige relèvera de la compétence des tribunaux du ressort de Salon-de-Provence.